Online-Shop Saisie rapide

Nous vous remercions de votre visite sur le site Web de R. Nussbaum SA et de l’intérêt que vous portez à nos produits, systèmes et services. Les contenus publiés sur le présent site Web sont uniquement destinés à vous informer sur R. Nussbaum SA, ses produits et ses services. R. Nussbaum SA a développé et mis en page le présent site Web ainsi que ses contenus avec le plus grand soin. R. Nussbaum SA ne garantit toutefois aucunement l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité ni l’actualité des informations publiées, ni des fonctionnalités proposées sur le site Web ou via ce dernier. Toutes les informations et déclarations publiées sur le présent site Web peuvent être modifiées sans préavis. R. Nussbaum SA se réserve également le droit d’interrompre à tout moment la publication du présent site. Les informations et déclarations ne peuvent en aucun cas être utilisées comme une offre d’achat de produits ou de services de R. Nussbaum SA ni considérées comme telle.

Valable à compter du 15 avril 2019   Version archivée  télécharger PDF

Nous tenons à communiquer aussi ouvertement que possible les modifications apportées à nos mentions légales. Vous trouverez par conséquent les versions précédentes des dispositions susmentionnées sous le lien suivant: www.nussbaum.ch/archiv-rechtlicher-hinweis.html

Protection des données

Chez R. Nussbaum SA, la sécurité de vos données personnelles nous tient à cœur. Les données qui nous sont confiées sont traitées avec le plus grand soin, dans la plus stricte confidentialité et dans le respect des dispositions légales en vigueur. Dans notre Déclaration relative à la protection des données, nous vous informons de manière transparente des données que nous collectons, traitons et stockons, et à quelles fins nous le faisons.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site Web (y compris toutes les informations qu’il contient) sont la propriété de R. Nussbaum SA ou sous licence de R. Nussbaum SA (y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, les secrets commerciaux, les marques et autres droits de propriété intellectuelle). Tous les droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de R. Nussbaum SA, à l’exception de certaines images contenues dans le présent site Web, qui sont en partie soumises au droit d’auteur de tiers.

Les informations contenues dans le présent site Web peuvent être consultées librement et être copiées ou imprimées pour un usage personnel. Le téléchargement ou la copie d’informations du site Web ne confère aucun droit à l’utilisateur. Le contenu du présent site Web ne peut être copié ni diffusé à des fins commerciales sans l’autorisation écrite préalable de R. Nussbaum SA.

Droit des marques

Sauf indication contraire, toutes les marques figurant sur le présent site Web sont protégées par le droit des marques pour R. Nussbaum SA. Cela s’applique en particulier aux marques, logos et emblèmes.

Licences

R. Nussbaum SA tient à vous présenter un site Web innovant et informatif. La propriété intellectuelle qu’il contient, comme les brevets, les marques et les droits d’auteur, est protégée. Sauf disposition expresse contraire, le présent site Web n’accorde aucune licence pour l’utilisation de la propriété intellectuelle de R. Nussbaum SA ou de tiers.

Limitation de responsabilité

R. Nussbaum SA compile et met à jour avec le plus grand soin les contenus présentés dans son site Web. Néanmoins, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité des contenus publiés. Dans la mesure permise par la loi, R. Nussbaum SA ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du présent site Web. R. Nussbaum SA décline en outre toute responsabilité en cas d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes dans les informations contenues dans le présent site Web, ou pour toute perte, dommage, coût ou dépense (qu’ils soient directs, indirects, consécutifs ou autres) subis par tout utilisateur du site Web (ou toute autre personne) du fait de l’utilisation du site ou du crédit accordé à une information ou déclaration publiée sur le site.

Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s´appliquent pas en cas d’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, ni en cas de dommages causés par une violation intentionnelle ou par négligence grave des obligations de la part de R. Nussbaum SA.

Le présent site Web contient des liens et des références vers des sites Internet de tiers. R. Nussbaum SA décline toute responsabilité quant au fonctionnement technique (en particulier l’absence de virus) et au contenu de tels sites Internet.

Conditions d'Achat

Les fournisseurs trouveront des informations relatives à nos conditions générales d’achat dans le document PDF suivant:

Conditions d'achat

MODIFICATIONS DE CES DISPOSITIONS ET CONDITIONS

R. Nussbaum SA est susceptible de modifier ces dispositions et conditions lors de leur mise à jour. Lesdites modifications sont contraignantes pour vous. Par conséquent, il est important que vous consultiez régulièrement cette page pour être au fait de la dernière version des dispositions et conditions auxquelles vous êtes lié. Tout litige en lien avec le présent site est soumis au droit suisse (à l’exclusion des règles de conflit de lois) et doit être adressé exclusivement aux juridictions compétentes à Olten, Suisse.